ELEKTRISCHES HEIZKABEL

Brevet européen · EP1537761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1537761
Numéro de demande
EP03765165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2003
Publié
8 juin 2005
Délivré
14 juin 2006
Radié
14 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 3/56 (2006.01)
H05B 3/12 (2006.01)
Priorité
GB 0216932 20.07.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/003120 17.07.2003
Publication PCT
WO2004/010736 29.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Heat Trace Limited

HEAT TRACE LIMITED

Tracer House, Cromwell Road, Bredbury, Stockport SK6 2RF, GB

Inventeur

O'CONNOR, Jason, Daniel, Harold

Glossop, Derbyshire SK13 6QE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.