Beinbekleidungsstück
Brevet européen · EP1537792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1537792
- Numéro de demande
- EP04028529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2004
- Publié
- 8 juin 2005
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41B 11/02 (2006.01)A41B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10356816 05.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Langer, Angela
57392 Schmallenberg, DE
Kalde, Franz-Josef
59964 Medebach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.