Beinbekleidungsstück

Brevet européen · EP1537793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1537793
Numéro de demande
EP04028536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2004
Publié
8 juin 2005
Délivré
25 mars 2009
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41B 11/02 (2006.01)
A41B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 10356819 05.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 28 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.03.2009

  3. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Inventeur

Langer, Angela

57392 Schmallenberg, DE

Kalde, Franz-Josef

59964 Medebach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.