Synchronmechanik für Bürostühle

Brevet européen · EP1537804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1537804
Numéro de demande
EP04025029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2004
Publié
8 juin 2005
Délivré
28 févr. 2007
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
DE 10357165 06.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

BOCK 1 GmbH & Co. KG

Bock 1 GmbH & Co. KG

An der Heide 17, 92353 Postbauer-Heng, DE

Inventeur

Bock, Hermann

90602 Pyrbaum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.