Getränkezubereitungsvorrichtung
Brevet européen · EP1537809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1537809
- Numéro de demande
- EP04257471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2004
- Publié
- 8 juin 2005
- Délivré
- 28 mars 2007
- Radié
- 28 mars 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47J 31/30 (2006.01)A47J 37/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0328217 05.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Ashton, Steven Anthony
Laxey Isle of Man IM4 7NR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.