Biomechanisches Stimulationsgerät

Brevet européen · EP1537844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1537844
Numéro de demande
EP03028004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2003
Publié
8 juin 2005
Délivré
24 juin 2009
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 1/00 (2006.01)
A63B 23/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 22 févr. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    STP Swiss Therapeutic Products AG, Flawilerstrasse 71, 9242 Oberuzwil → STP Swiss Therapeutic Products AG, Städeliweg 17, 9404 Rorschacherberg

    Publié dans Swissreg le 22.02.2013

  3. 24 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.