Tür mit Hohlkern

Brevet européen · EP1537969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1537969
Numéro de demande
EP05003031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1999
Publié
8 juin 2005
Délivré
21 oct. 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27N 7/00 (2006.01)
E06B 3/70 (2006.01)
Priorité
GB 9816534 29.07.1998
Divisionnaire de
EP99937486
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Titulaire

Masonite Corporation

MASONITE CORPORATION

One North Dale Mabry Highway, Tampa, FL 33609, US

Inventeur

Moyes, Hartley

Masham, Ripon HG4 4NF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.