Sekundär-Verpackung
Brevet européen · EP1538102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1538102
- Numéro de demande
- EP04028182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2004
- Publié
- 8 juin 2005
- Délivré
- 8 juil. 2009
- Radié
- 27 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 51/26 (2006.01)B65D 85/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 10357328 05.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 9 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
- 8 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.