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Brevet européen · EP1538236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1538236
Numéro de demande
EP04027863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2004
Publié
8 juin 2005
Délivré
21 mai 2008
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/458 (2006.01)
C23C 14/50 (2006.01)
C23C 14/56 (2006.01)
Priorité
DE 10355679 28.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 19 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.09.2008

  3. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Singulus Technologies AG

Hanauer Landstrasse 103, 63796 Kahl/Main, DE

Mandataire

Vossius & Partner

Nadelberg 3, 4051 Basel

Inventeur

Kempf, Stefan

63755 Alzenau, DE

Merz, Thomas

63739 Aschaffenburg, DE

Runkel, Steffen, Dr.

63584 Gründau-Lieblos, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.