Beinbekleidungsstück

Brevet européen · EP1538247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1538247
Numéro de demande
EP04028535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2004
Publié
8 juin 2005
Délivré
30 mars 2011
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 1/26 (2006.01)
Priorité
DE 10356818 05.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 30 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2011

  3. 30 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.03.2011

Parties

Inventeur

Langer, Angela

57392 Schmallenberg, DE

Kalde, Franz-Josef

59964 Medebach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.