Befestigungselement
Brevet européen · EP1538349 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1538349
- Numéro de demande
- EP03027699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2003
- Publié
- 8 juin 2005
- Délivré
- 16 août 2006
- Radié
- 4 déc. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16B 37/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.12.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 juin 2022
Transféré
- Titulaire
- Secura Services AG, Baarerstrasse 43, 6304 Zug → Müpro Services GmbH, Hessenstrasse 11, 65719 Hofheim am Taunus, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 1 juin 2022
Fusionné
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 9 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- SW Stanzwerk Glarus AG, Buchholzstrasse 48, 8750 Glarus → Secura Services AG, Baarerstrasse 43, 6304 Zug
Publié dans Swissreg le 09.05.2022
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
65205 Wiesbaden, DE
65830 Kriftel, DE
91608 Gesslau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.