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Brevet européen · EP1538374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1538374
Numéro de demande
EP04029053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2004
Publié
8 juin 2005
Délivré
12 sept. 2007
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/06 (2006.01)
H05K 5/06 (2006.01)
A61M 5/178 (2006.01)
Priorité
DE 10356838 05.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Tecpharma Licensing AG

TecPharma Licensing AG

Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

Radiée du registre

Inventeur

Hofstetter, Michael

3052 Zollikofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.