Kondensator

Brevet européen · EP1538407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1538407
Numéro de demande
EP04027603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2004
Publié
8 juin 2005
Délivré
16 mai 2007
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 39/04 (2006.01)
F25B 43/00 (2006.01)
Priorité
DE 10357176 06.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Modine Manufacturing Company

1500 DeKoven Avenue, Racine, Wisconsin 53403-2552, US

Inventeur

Brost, Viktor

72631 Aichtal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.