Gefahrenmeldeanlage
Brevet européen · EP1538580 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1538580
- Numéro de demande
- EP03028034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 6 déc. 2003
- Publié
- 8 juin 2005
- Délivré
- 4 mars 2009
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 19/00 (2006.01)G08B 25/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 17 avr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 5 sept. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
- 17 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2015
- 30 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2009
- 4 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.