Dispositif disjoncteur hybride

Brevet européen · EP1538645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1538645
Numéro de demande
EP03293050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2003
Publié
8 juin 2005
Délivré
1 mars 2006
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/54 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Société Technique pour l'Energie Atomique TECHNICATOME

Centre d'Etudes de Saclay, BP 17, 91192 Gif sur Yvette Cedex, FR

Inventeur

Sellier, Pierre

13510 Eguilles, FR

Besrest, Ronan

13006 Marseille, FR

Zimmermann, Claudio

1015 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.