ELEKTROMOTORISCHER MÖBELANTRIEB

Brevet européen · EP1538955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1538955
Numéro de demande: EP03750430
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 23 août 2003
Publié: 15 juin 2005
Délivré: 23 juil. 2014
Radié: 31 août 2014
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: A47C 20/08 (2006.01)
A47C 20/04 (2006.01)
A61G 7/015 (2006.01)
Priorité: DE 20214374 U 16.09.2002
DE 20302139 U 10.02.2003
Demande PCT: PCT/EP2003/009358 23.08.2003
Publication PCT: WO2004/032687 22.04.2004
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
23 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Titulaire

DewertOkin GmbH

Weststrasse 1, 32278 Kirchlengern, DE

Inventeur

ROITHER, Andreas

32130 Enger, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.