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Brevet européen · EP1538957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1538957
Numéro de demande
EP02758033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2002
Publié
15 juin 2005
Délivré
25 oct. 2006
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 7/04 (2006.01)
A47G 7/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2002/000509 17.09.2002
Publication PCT
WO2004/026085 01.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

HEGER, François Marc

Huzlenstrasse 69, 8604 Volketswil

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Heger, François Marc

8048 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.