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Brevet européen · EP1539285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1539285
Numéro de demande
EP02807750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
3 sept. 2002
Publié
15 juin 2005
Délivré
16 juil. 2008
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2002/009810 03.09.2002
Publication PCT
WO2004/022141 18.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 15 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  3. 13 oct. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2011

  4. 23 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 23.10.2008

  5. 16 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2008

Parties

Inventeur

AKERMAN, Ake

S-411 35 Gothenburg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.