SEDIMENTIERANORDNUNG

Brevet européen · EP1539323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1539323
Numéro de demande
EP03788206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
14 oct. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 21/24 (2006.01)
Priorité
SE 0202420 14.08.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/001269 13.08.2003
Publication PCT
WO2004/016337 26.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

Nordic Water Products AB

Sisjö Kullegatan 6, 421 32 Västra Frölunda Göteborg, SE

Inventeur

LARSSON, Hans

S-137 38 Västerhaninge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.