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Brevet européen · EP1539490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1539490
Numéro de demande
EP03797135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
26 avr. 2006
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/12 (2006.01)
F16G 1/16 (2006.01)
F16G 5/14 (2006.01)
Priorité
CH 157502 17.09.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000614 11.09.2003
Publication PCT
WO2004/026576 01.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  4. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

VOGT, Jürg

CH-6006 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.