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Brevet européen · EP1539508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1539508
- Numéro de demande
- EP03760083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2003
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 16 avr. 2008
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 17/04 (2006.01)B60C 15/028 (2006.01)
- Priorité
- GB 0213810 17.06.2002GB 0213811 17.06.2002GB 0213813 17.06.2002GB 0213814 17.06.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/002580 16.06.2003
- Publication PCT
- WO2003/106198 24.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 12 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.08.2008
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
CHANDLER, Trevor John
Bewdley, Worcestershire DY12 1HU, GB
SAVAGE, Bernard, John
London SW3 5QG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.