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Brevet européen · EP1539508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1539508
Numéro de demande
EP03760083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
16 avr. 2008
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 17/04 (2006.01)
B60C 15/028 (2006.01)
Priorité
GB 0213810 17.06.2002
GB 0213811 17.06.2002
GB 0213813 17.06.2002
GB 0213814 17.06.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/002580 16.06.2003
Publication PCT
WO2003/106198 24.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 12 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.08.2008

  3. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Inventeur

CHANDLER, Trevor John

Bewdley, Worcestershire DY12 1HU, GB

SAVAGE, Bernard, John

London SW3 5QG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.