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Brevet européen · EP1539606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1539606
- Numéro de demande
- EP03784258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2003
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 18 mai 2011
- Radié
- 18 mai 2011
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65D 65/46 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)D06F 39/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0218375 07.08.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/003427 05.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/014753 19.02.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 18 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
Parties
Inventeur
BOURGOIN, Philippe, Philip Morris International
CH-1001 Lausanne
DUFFIELD, Paul John, Reckitt Benckiser Corporate
Hull HU8 7DS, GB
MILER, Fabienne, Reckitt Benckiser Italia
I-30034 Mira, IT
WIEDEMANN, R., Reckitt Benckiser Produktions GmbH
67059 Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.