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Brevet européen · EP1540155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1540155
- Numéro de demande
- EP03795541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2003
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 4 mai 2011
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 71/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 0202758 16.09.2002
- Demande PCT
- PCT/SE2003/001441 15.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/025098 25.03.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 4 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
MAX, Erland
S-426 68 Västra Frölunda, SE
LUNDGREN, Staffan
S-430 63 Hindas, SE
SOMHURST, Joop
S-414 59 Göteborg, SE
HÖGLUND, Anders
S-260 83 Vejbystrand, SE
WIRMARK, Göran
S-417 28 Göteborg, SE
GERTMAR, Lars
S-722 26 Västerar, SE
DENBRATT, Ingemar
S-429 33 Kullavik, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.