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Brevet européen · EP1540155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1540155
Numéro de demande
EP03795541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
4 mai 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 71/04 (2006.01)
Priorité
SE 0202758 16.09.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/001441 15.09.2003
Publication PCT
WO2004/025098 25.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 4 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

Parties

Inventeur

MAX, Erland

S-426 68 Västra Frölunda, SE

LUNDGREN, Staffan

S-430 63 Hindas, SE

SOMHURST, Joop

S-414 59 Göteborg, SE

HÖGLUND, Anders

S-260 83 Vejbystrand, SE

WIRMARK, Göran

S-417 28 Göteborg, SE

GERTMAR, Lars

S-722 26 Västerar, SE

DENBRATT, Ingemar

S-429 33 Kullavik, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.