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Brevet européen · EP1540191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1540191
Numéro de demande
EP04738137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2004
Publié
15 juin 2005
Délivré
11 janv. 2006
Radié
18 juil. 2006
Motif
Renonciation
Classes CIB
F15B 13/042 (2006.01)
F15B 13/01 (2006.01)
F16K 15/18 (2006.01)
F16K 47/00 (2006.01)
Priorité
CH 146503 27.08.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000498 10.08.2004
Publication PCT
WO2005/021978 10.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 août 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  3. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  4. 13 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gerhard H. Ulrich, Patentanwalt, Brunnenweid 55, 5643 Sins

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Bucher Hydraulics AG

Industriestrasse 15, 6345 Neuheim/Zug

Mandataire

Gerhard H. Ulrich Patentanwalt

5643 Sins

Inventeur

ZÜRCHER, Josef

CH-6345 Neuheim

BRAND, Hansruedi

CH-6331 Hünenberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.