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Brevet européen · EP1540211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1540211
Numéro de demande
EP03748261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
18 janv. 2006
Radié
18 janv. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 1/30 (2006.01)
F17C 13/04 (2006.01)
Priorité
GB 0221554 17.09.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/003963 15.09.2003
Publication PCT
WO2004/027296 01.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Titulaire

The BOC Group plc

Chertsey Road, Windlesham Surrey GU20 6HJ, GB

Inventeur

Birch, David William

Bordon, Hampshire GU35 9HB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.