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Brevet européen · EP1540231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1540231
Numéro de demande
EP03793842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
8 oct. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/01 (2006.01)
F16L 33/00 (2006.01)
Priorité
GB 0220395 03.09.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/003164 22.07.2003
Publication PCT
WO2004/023023 18.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 5 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 05.11.2008

  3. 8 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2008

Parties

Titulaire

AFLEX HOSE LIMITED

Spring Bank Industrial Estate, Watson Mill Lane, Sowerby Bridge, Halifax HX6 3BW, GB

Mandataire

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, LI

Inventeur

SETON-ANDERSON, Roderick, Aflex Hose Limited

Sowerby Bridge, Halifax HX6 3BW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.