SYSTEM ZUR DIAMAGNETISCHEN LEVITATION

Brevet européen · EP1540278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1540278
Numéro de demande
EP03790616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
3 nov. 2010
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 9/00 (2006.01)
G01C 19/24 (2006.01)
G01P 15/02 (2006.01)
G01V 1/18 (2006.01)
G01V 7/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CH02/00480 02.09.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000596 02.09.2003
Publication PCT
WO2004/020942 11.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 26 janv. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  3. 19 janv. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  4. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

Service des Relations Industrielles, Ecublens, 1015 Lausanne

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

ANDRE ROLAND S.A.

Case postale 5107, 1002 Lausanne

Inventeur

MOSER, Roland

CH- 8005 Zürich

SANDTNER, Jan

CH-4436 Oberdorf

BARROT, François

CH-1022 Chavannes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.