WECHSELARMATUR MIT EINEM SENSOR
Brevet européen · EP1540322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1540322
- Numéro de demande
- EP03793822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2003
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 11 janv. 2006
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/28 (2006.01)F15B 15/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 10241833 09.09.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/050604 01.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/023127 18.03.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 18 déc. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher 44, 8606 Greifensee
Publié dans Swissreg le 18.12.2015
- 18 oct. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee
Publié dans Swissreg le 18.10.2013
- 15 août 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.