METRONOM
Brevet européen · EP1540426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1540426
- Numéro de demande
- EP03797138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2003
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 8 sept. 2010
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 15772002 18.09.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000619 15.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/027524 01.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 8 mars 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich → Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
- 10 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.12.2010
- 8 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.