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Brevet européen · EP1540661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1540661
Numéro de demande
EP02755480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2002
Publié
15 juin 2005
Délivré
10 mai 2006
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G12B 21/08 (2006.01)
G12B 21/20 (2006.01)
G12B 21/02 (2006.01)
G01D 5/26 (2006.01)
G01D 5/353 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2002/003253 14.08.2002
Publication PCT
WO2004/017329 26.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 29 févr. 2008

    Transféré

    Titulaire
    SwissProbe AG, Klingelbergstrasse 82, 4056 Basel → NanoScan AG, Überlandstrasse 129, 8600 Dübendorf

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

NanoScan AG

Überlandstrasse 129, 8600 Dübendorf

Inventeur

FREDERIX, Patrick, Louis, Theodorus, Martin

CH-4125 Riehen

HUG, Hans, Josef

CH-5416 Kirchdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.