MAGNETFELDSENSOR MIT EINEM HALLELEMENT

Brevet européen · EP1540748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1540748
Numéro de demande
EP02754112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 sept. 2002
Publié
15 juin 2005
Délivré
20 avr. 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 43/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2002/000497 10.09.2002
Publication PCT
WO2004/025742 25.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

Melexis Tessenderlo NV

Transportstraat 1, 3980 Tessenderlo, BE

Inventeur

SCHOTT, Christian

CH-1167 Lussy-sur-Morges

POPOVIC, Radivoje

CH-1025 St-Sulpice

BESSE, Pierre-Andre

CH-1024 Ecublens

SCHURIG, Enrico

CH-1022 Chavannes-près-Renens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.