Utilisation de cubebol comme agent aromatisant
Brevet européen · EP1541039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1541039
- Numéro de demande
- EP05100765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2000
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 2 janv. 2008
- Radié
- 19 mars 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23L 1/222 (2006.01)
- Priorité
- CH 60699 31.03.1999
- Divisionnaire de
- EP00105893
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.03.2020
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.