Schnürverschluss für Schuhwerk
Brevet européen · EP1541049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1541049
- Numéro de demande
- EP04029221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2004
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 7 mars 2007
- Radié
- 7 mars 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A43C 11/00 (2006.01)A43B 11/00 (2006.01)A43C 3/00 (2006.01)A43C 7/00 (2006.01)A43C 11/14 (2006.01)
- Priorité
- US 732834 10.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 26 août 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2011
- 15 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Reagan, Greg
Essex Vermont 04542, US
Doyle, Christopher M.
Waterbury Vermont 05676, US
Lang, Florian
Colchester Vermont 05446, US
Molin, Maurizio
Quarto D Altino Venice 30020, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.