MIKROINTEGRIERTER HERZSCHRITTMACHER
Brevet européen · EP1541191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1541191
- Numéro de demande
- EP03766728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2003
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 11 nov. 2009
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/365 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)H01M 8/08 (2006.01)H01M 8/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002007972 05.08.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/009886 04.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/012811 12.02.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 11 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
SUNAGAWA, Kenji
Fukoaka 819-0373, JP
SUGIMACHI, Masaru
Mino-shi, Osaka, JP
INAGAKI, Masashi
Yotsukaido-shi, Chiba 284-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.