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Brevet européen · EP1541330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1541330
Numéro de demande
EP03760155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
3 nov. 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 15/14 (2006.01)
B30B 1/26 (2006.01)
Priorité
JP 2002177145 18.06.2002
JP 2002177143 18.06.2002
JP 2002177150 18.06.2002
JP 2002177149 18.06.2002
JP 2003145372 22.05.2003
JP 2003145374 22.05.2003
JP 2003145377 22.05.2003
Demande PCT
PCT/JP2003/007675 17.06.2003
Publication PCT
WO2003/106154 24.12.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Inventeur

NAITO, Kinshiro

Isehara-shi, Kanagawa 259-1116, JP

SEKIYAMA, Tokuzo

Kanra-machi, Kanra-gun, Gunma 370-2217, JP

OTAKE, Toshiaki, c/o AMADA COMPANY, LIMITED

Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

KURIYAMA, Haruhiko, c/o AMADA COMPANY, LIMITED

Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.