System zur Regelung eines Motors

Brevet européen · EP1541405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1541405
Numéro de demande
EP04257668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2004
Publié
15 juin 2005
Délivré
11 juin 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 31/02 (2006.01)
F02D 31/00 (2006.01)
Priorité
US 731744 09.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Textron Inc.

TEXTRON INC.

40 Westminster Street, Providence Rhode Island 02903, US

Inventeur

MacConney, Michael S.

Evans Georgia 30809, US

Wilson, Matthew D.

Augusta Georgia 38909, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.