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Brevet européen · EP1541730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1541730
Numéro de demande
EP03028269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
22 mars 2006
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/27 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 1 juil. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Im Aescherle 1, 9494 Schaan, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  3. 15 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  4. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

hat products ag

m-tec Arbon AG

Schlossgasse 2, CH-9320 Arbon

Mandataire

BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro Dr. Burkhard Bogensberger

Im Aescherle 1, 9494 Schaan, LI

Inventeur

Stacher, Angelo

CH-9000 St. Gallen

Thalmann, Theo

CH-9000 St.Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.