Grabstein

Brevet européen · EP1541787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1541787
Numéro de demande
EP04405574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2004
Publié
15 juin 2005
Délivré
19 avr. 2006
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 13/00 (2006.01)
Priorité
CH 21262003 12.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SCHNEIDER FELDMANN AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  3. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Kessler, Alice

8852 Altendorf

Gruber Manfred

Gruber, Manfred

Seestrasse 21, 8852 Altendorf

Radiée du registre

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

SCHNEIDER FELDMANN AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49 Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

Kessler, Alice

8852 Altendorf

Gruber, Manfred

8852 Altendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.