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Brevet européen · EP1542013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1542013
- Numéro de demande
- EP03760946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2003
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/553 (2006.01)G01N 21/76 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002183720 24.06.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/007985 24.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/001415 31.12.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
MORIYAMA, Kazushige
Tokyo 103-0007, JP
TANIMOTO, Tetsuji
Tokyo 103-0007, JP
MATSUNO, Tatsuki
Tokyo 103-0007, JP
ASHIHARA, Yoshihiro
Tokyo 103-0007, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.