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Brevet européen · EP1542013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1542013
Numéro de demande
EP03760946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
13 avr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 33/553 (2006.01)
G01N 21/76 (2006.01)
Priorité
JP 2002183720 24.06.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/007985 24.06.2003
Publication PCT
WO2004/001415 31.12.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

MORIYAMA, Kazushige

Tokyo 103-0007, JP

TANIMOTO, Tetsuji

Tokyo 103-0007, JP

MATSUNO, Tatsuki

Tokyo 103-0007, JP

ASHIHARA, Yoshihiro

Tokyo 103-0007, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.