Federhausvorrichtung

Brevet européen · EP1542098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1542098
Numéro de demande
EP04025264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2004
Publié
15 juin 2005
Délivré
9 déc. 2009
Radié
22 oct. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 1/16 (2006.01)
Priorité
DE 10357228 08.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    22.10.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 22.10.2024

  2. 28 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Titulaire

Lange Uhren GmbH

Altenberger Strasse 15, 01768 Glashütte, DE

Inventeur

Schneider, Jens

01768 Glashütte-Johnsbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.