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Brevet européen · EP1542174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1542174
Numéro de demande
EP02807764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2002
Publié
15 juin 2005
Délivré
20 août 2008
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 9/00 (2006.01)
G07D 3/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2002/008990 04.09.2002
Publication PCT
WO2004/023404 18.03.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Inventeur

NISHIMURA, Kazuya

Hirano-ku Osaka-shi Osaka 547- 0035, JP

YAMAUCHI, Hiroaki

Hirano-ku Osaka-shi, Osaka 547- 0035, JP

TAKASHIMA, Nobuo

Hirano-ku Osaka-shi, Osaka 547-0035, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.