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Brevet européen · EP1542602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1542602
Numéro de demande
EP03765917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2003
Publié
22 juin 2005
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 398075 P 22.07.2002
US 484262 P 30.06.2003
Demande PCT
PCT/US2003/022904 22.07.2003
Publication PCT
WO2004/008980 29.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Titulaire

Acumed LLC

5885 N.W. Cornelius Pass Road, Hillsboro, OR 97124, US

Inventeur

HUEBNER, Randall, J.

Beaverton, OR 97007, US

JENSEN, David, G.

Troutdale, OR 97060, US

RESPESS, Herbert

Portland, OR 97239, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.