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Brevet européen · EP1542641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1542641
Numéro de demande
EP03714611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2003
Publié
22 juin 2005
Délivré
19 juil. 2006
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 9/00 (2006.01)
A63B 22/00 (2006.01)
Priorité
CH 161002 25.09.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000283 01.05.2003
Publication PCT
WO2004/028436 08.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 13 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  3. 26 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.10.2010

  4. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  5. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Prospective Concepts AG

Flughofstrasse 41, 8152 Glattbrugg

Mandataire

Stump und Partner Patentanwälte AG

Zimmergasse 16, 8008 Zürich

Inventeur

EGLI, Wendelin

CH-8472 Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.