SYSTEM ZUR ABSCHEIDUNG UND FILTRATION VON ABFALL

Brevet européen · EP1542784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1542784
Numéro de demande
EP03754897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2003
Publié
22 juin 2005
Délivré
9 juil. 2008
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2006.01)
Priorité
US 253592 25.09.2002
Demande PCT
PCT/US2003/030340 25.09.2003
Publication PCT
WO2004/028664 08.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Inventeur

STRAUSER, Daniel, P.

Elgin, IL 60120, US

TROUTT, Sean, S.

Stephenson MI 49887, US

STEIN, Philip, W.

Friendswood, TX 77546, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.