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Brevet européen · EP1542874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1542874
- Numéro de demande
- EP03741627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 juin 2003
- Publié
- 22 juin 2005
- Délivré
- 31 janv. 2007
- Radié
- 2 juin 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 1020709 29.05.2002
- Demande PCT
- PCT/NL2003/000412 02.06.2003
- Publication PCT
- WO2003/099580 04.12.2003
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 nov. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2013
- 13 nov. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- INDUSTRIAL AUTOMATION INTEGRATORS (IAI) B.V., De Run 5406, 5504 DE Veldhoven, Pays-Bas → IAI Industrial Systems B.V., De Run 5406, 5504 DE Veldhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 13.11.2013
- 30 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
AUGUSTINUS, Arnoud
NL-5521 LC Eersel, NL
COBBEN, Johannes, Ignatius, Marie
NL-5507 LT Veldhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.