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Brevet européen · EP1542914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1542914
Numéro de demande
EP03798026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2003
Publié
22 juin 2005
Délivré
26 juil. 2006
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
CH 161502 25.09.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000628 18.09.2003
Publication PCT
WO2004/028930 08.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 13 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  4. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Manitec Consulting AG

Baumgarten 9, 6373 Ennetbürgen

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

KOLLER, Hans

CH-6048 Horw

MATHYS, Andre

CH-6373 Ennetbürgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.