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Brevet européen · EP1542916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1542916
Numéro de demande
EP03759368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2003
Publié
22 juin 2005
Délivré
20 déc. 2006
Radié
20 déc. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65G 47/26 (2006.01)
B65G 43/10 (2006.01)
Priorité
US 412396 P 20.09.2002
Demande PCT
PCT/US2003/029783 19.09.2003
Publication PCT
WO2004/026737 01.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  2. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Dematic Corp.

507 Plymouth Avenue, NE, Grand Rapids, MI 49505, US

Inventeur

HAAN, Ted W.

Wyoming, MI 49509, US

PELAK, Wynn M.

Rockford, MI 49341, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.