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Brevet européen · EP1543021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1543021
Numéro de demande
EP03770373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2003
Publié
22 juin 2005
Délivré
30 juil. 2014
Radié
28 sept. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07H 21/04 (2006.01)
C12P 21/06 (2006.01)
Priorité
US 255535 25.09.2002
Demande PCT
PCT/US2003/029730 23.09.2003
Publication PCT
WO2004/029277 08.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.09.2023

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

  4. 30 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Inventeur

GRYAZNOV, Sergei

San Mateo, CA 94402, US

PONGRACZ, Krisztina

Oakland, CA 94611, US

TOLMAN, Richard, L.

Incline Village, NV 89451, US

MORIN, Gregg, B.

Oakville, Ontario L6J 5H6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.