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Brevet européen · EP1543021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1543021
- Numéro de demande
- EP03770373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2003
- Publié
- 22 juin 2005
- Délivré
- 30 juil. 2014
- Radié
- 28 sept. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07H 21/04 (2006.01)C12P 21/06 (2006.01)
- Priorité
- US 255535 25.09.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/029730 23.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/029277 08.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 30 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
- 30 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
GRYAZNOV, Sergei
San Mateo, CA 94402, US
PONGRACZ, Krisztina
Oakland, CA 94611, US
TOLMAN, Richard, L.
Incline Village, NV 89451, US
MORIN, Gregg, B.
Oakville, Ontario L6J 5H6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.