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Brevet européen · EP1543190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1543190
Numéro de demande
EP03790997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2003
Publié
22 juin 2005
Délivré
25 janv. 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 14/28 (2006.01)
H01M 2/16 (2006.01)
Priorité
GB 0220044 28.08.2002
GB 0224810 25.10.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/003494 11.08.2003
Publication PCT
WO2004/020730 11.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Titulaire

Freudenberg Nonwovens LP

Ellistones Lane, Greetland Halifax HX4 8NJ, GB

Inventeur

GENTILCORE, Giovanni

Swindon, Wiltshire SN1 4HU, GB

HOAR, Tracy

Swindon SN5 8QT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.