Türverriegelungsvorrichtung
Brevet européen · EP1543208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1543208
- Numéro de demande
- EP03791164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2003
- Publié
- 22 juin 2005
- Délivré
- 29 oct. 2008
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 47/06 (2006.01)
- Priorité
- US 229156 28.08.2002
- Demande PCT
- PCT/IL2003/000710 28.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/020767 11.03.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 27 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 27.01.2009
- 29 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
Parties
Mandataire
Inventeur
Goldman, Ilan
46631 Herzliya, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.